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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA
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B A Y A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B A Y A
BAYA sarl

Numéro de dépôt :
95552177
Date de dépôt :
04/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2005

Présentation de la marque B A Y A

Déposée le 4 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B A Y A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAYA domicilié(e) siège social: 43 rue d'Hauteville, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 401 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miro SASSON avocat - France.

La marque B A Y A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B A Y A est expirée depuis le 4 janvier 2005.

BAYA a également déposé les autres marques suivantes : BAYA , BAYA BB PARIS , BAYA HOTEL & SPA , BAYA Home Studio


BAYA sarl - siège social: 43 rue d'Hauteville, 75010 Paris - France - SIREN 395401219


Miro SASSON avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Peaux fourrures et vêtements en cuir

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.